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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATAL OFFICE
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ATAL OREE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATAL OREE
ATAL OFFICE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95578379
Date de dépôt :
30/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2015

Présentation de la marque ATAL OREE

Déposée le 30 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATAL OFFICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATAL OREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATAL OFFICE domicilié(e) 17 Allée de l'Europe,92110 CLICHY (dossier no 2291665) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 471 654 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2291665) - 75008 - France.

La marque ATAL OREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATAL OREE est expirée depuis le 30 juin 2015.


ATAL OFFICE Société par Actions Simplifiée - 17 Allée de l'Europe,92110 CLICHY (dossier no 2291665) - 92110 - France - SIREN 481471654


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2291665) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2005 n°2291665 - Publication au BOPI 2005-06-24

Inscription le 14 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262041 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 20 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413821 - Publication au BOPI 2005-06-20

Inscription le 20 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413819 - Publication au BOPI 2005-06-20

Inscription le 20 juin 2005 - Changement de dénomination n°413820 - Publication au BOPI 2005-06-20

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

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