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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATA
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VCPD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VCPD
ATA SA

Numéro de dépôt :
99809221
Date de dépôt :
20/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2009

Présentation de la marque VCPD

Déposée le 20 août 1999 par la Société Anonyme (SA) ATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VCPD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATA domicilié(e) Siège: 10 Rue de la Johardière, CP 3704, 44805 SAINT HERBLAIN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 933 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATA SA - France.

La marque VCPD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VCPD est expirée depuis le 20 août 2009.

ATA a également déposé les autres marques suivantes : QRI , Le Système RF , MULTIZONE , ata climatisation


ATA SA - Siège: 10 Rue de la Johardière, CP 3704, 44805 SAINT HERBLAIN Cedex - France - SIREN 340933548


ATA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Appareils de climatisation.