VCPD
Présentation de la marque VCPD
Déposée le 20 août 1999 par la Société Anonyme (SA) ATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VCPD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VCPD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VCPD est expirée depuis le 20 août 2009.
ATA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40