Le Système RF
Présentation de la marque Le Système RF
Déposée le 17 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) ATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Système RF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Système RF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023634.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Système RF est expirée depuis le 17 avril 2010.
ATA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22