Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CALIFORNIA COOL
Numéro de dépôt :
1458359
Date de dépôt :
21/03/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
21/03/1998
Présentation de la marque CALIFORNIA COOL
Déposée le 21 mars 1988 par ATA INTERNATIONAL COURTAGE (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CALIFORNIA COOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CALIFORNIA COOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIA COOL est expirée depuis le 21 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36