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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATA APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES AVANCEES
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ATA ENVIRINFO CLIMATISATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATA ENVIRINFO CLIMATISATION
ATA APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES AVANCEES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96605912
Date de dépôt :
16/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2006

Présentation de la marque ATA ENVIRINFO CLIMATISATION

Déposée le 16 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) ATA APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES AVANCEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATA ENVIRINFO CLIMATISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATA APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES AVANCEES domicilié(e) 10 RUE DE LA JOHARDIERE, 44800 SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 933 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.J. BAUDIMENT ATA - France.

La marque ATA ENVIRINFO CLIMATISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605912.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATA ENVIRINFO CLIMATISATION est expirée depuis le 16 janvier 2006.


ATA APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES AVANCEES SOCIETE ANONYME - 10 RUE DE LA JOHARDIERE, 44800 SAINT HERBLAIN - France - SIREN 340933548


J.J. BAUDIMENT ATA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Appareils de climatisation, réfrigération, chauffage, séchage.Appareils de conditionnement d'air