Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUDITAE
AT, SAS

Numéro de dépôt :
4112004
Date de dépôt :
14/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/08/2024
AUDITAE de AT

Présentation de la marque AUDITAE

Déposée le 14 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AUDITAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AT domicilié(e) Lieu dit Nécudey - 01160 - PONT D'AIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 257 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AT, SAS, Mle TURC Annabelle domicilié(e) Lieu dit Nécudey - 01160 - PONT D'AIN - France.

La marque AUDITAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDITAE est expirée depuis le 14 août 2024.

AT a également déposé les autres marques suivantes : COTE PLANTES


AT, SAS - Lieu dit Nécudey - 01160 - PONT D'AIN - France - SIREN 800257495


AT, SAS, Mle TURC Annabelle - Lieu dit Nécudey - 01160 - PONT D'AIN - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Audit d'entreprise (ayant pour objet le statut social du dirigeant, les risques sociaux, la prévoyance, le bilan retraite, l'optimisation de la rémunération) ; conseil en gestion des ressources humaines ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Conseil dans le domaine du droit social ; services juridiques ; veille juridique.