Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AT TRADING CONSEIL
/
BABYSUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYSUN
AT TRADING CONSEIL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96627783
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2006

Présentation de la marque BABYSUN

Déposée le 31 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AT TRADING CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABYSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AT TRADING CONSEIL domicilié(e) 27, Boulevard Saint Martin, 75003 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 319 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORETZ CHARLES - France.

La marque BABYSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYSUN est expirée depuis le 31 mai 2006.


AT TRADING CONSEIL S.A.R.L. - 27, Boulevard Saint Martin, 75003 Paris - France - SIREN 382319770


PORETZ CHARLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Jeux et jouets, articles de gymnastique et de sports, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décoration pour arbres de Noël. Catalogue de vente par correspondance de jeux et jouets, d'articles pour enfants. Vêtements, chaussures, chapellerie (habillement)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].