(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 juillet 1985 par la société AT & T INTELLECTUAL PROPERTY II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315227.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 5 juillet 2025.
AT & T INTELLECTUAL PROPERTY II a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2005 n°2284011 - Publication au BOPI 2005-03-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-26
Renouvellement sans limitation n°2049005 - Publication au BOPI 1995-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49
Inscription le 17 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465691 - Publication au BOPI 2007-12-17
Inscription le 22 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174738 - Publication au BOPI 1994-07-22
Inscription le 17 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465692 - Publication au BOPI 2007-12-17
Inscription le 27 mai 2008 - Changement de dénomination n°474468 - Publication au BOPI 2008-05-27
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2015 n°2593757 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-24