AT&T Intellectual Property II, L.P., société organisée selon les lois de l'Etat du Nevada
Numéro de dépôt :
95589463
Date de dépôt :
25/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2025
Présentation de la marque ATT.NET
Déposée le 25 septembre 1995 par la société AT&T Intellectual Property II
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATT.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est la société AT&T Intellectual Property II domicilié(e) 645 East Plumb Lane, Reno, NEVADA 89502 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque ATT.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AT&T Intellectual Property II, L.P., société organisée selon les lois de l'Etat du Nevada - 645 East Plumb Lane, Reno, NEVADA 89502 - États-Unis
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2005 n°2289798 - Publication au BOPI 2005-06-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-26
Inscription le 17 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465691 - Publication au BOPI 2007-12-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10
Inscription le 17 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465692 - Publication au BOPI 2007-12-17
Inscription le 27 mai 2008 - Changement de dénomination n°474468 - Publication au BOPI 2008-05-27
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
Renouvellement sans limitation le 19 août 2015 n°2595326 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-19
Programmes d'ordinateur dans le domaine des télécommunications qui permettent l'accès à un réseau central (interréseau), à d'autres réseaux d'ordinateurs, à des services en direct et à des panneaux d'affichage de bulletins et d'y naviguer.Services de télécommunications, à savoir la transmission électronique voix, données, télécopie et vidéo; services de courrier électronique et services de messagerie; services consistant à procurer l'accès à un réseau central (interréseau), à d'autres réseaux d'ordinateurs, à des services en direct et à des panneaux d'affichage de bulletins; services consistant à fournir une structure de réseau de télécommunications à d'autres pour leur permettre d'afficher un contenu sur un réseau central (interréseau), sur d'autres réseaux d'ordinateurs, sur des services en direct et sur des panneaux d'affichage de bulletins; services pour l'accès à des services d'informations en direct ainsi que la fourniture de services d'informations en direct se rapportant à la météorologie, aux sports, à la santé, aux informations financières, aux passe-temps, aux nouvelles, à l'enseignement, aux divertissements, aux transports, à la nature, au développement personnel, aux affaires gouvernementales, à la gestion domestique, à la littérature, aux achats (emplettes), aux affaires internationales, aux voyages, aux informations locales, aux affaires et à la mode
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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