AT&T CORP. IBM CORPORATION APPLE COMPUTER, INC. SIEMENS ROLM COMMUNICATIONS INC.
Numéro de dépôt :
94549466
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2004
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 décembre 1994 par AT&T CORP, IBM CORPORATION, APPLE COMPUTER, SIEMENS ROLM COMMUNICATIONS INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-03 du 20 janvier 1995.
Les déposants sont AT&T CORP., domicilié(e) 219 Mt. Airy Road, City of Basking Ridge, State of New Jersey 07920 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis, IBM CORPORATION, domicilié(e) Route 100 Building 1 3MO6, City of Somers, State of New York 10589 ETATS UNIS D'AMERIQUE - France, APPLE COMPUTER, INC., domicilié(e) 5 Infinite Loop, City of Cupertino, Etat de Californie 95014 ETATS UNIS D'AMERIQUE - France, SIEMENS ROLM COMMUNICATIONS INC., domicilié(e) 4900 Old Ironsides Drive, City of Santa Clara, Etat de Californie 95054 ETATS UNIS D'AMERIQUE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549466.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AT&T CORP. - 219 Mt. Airy Road, City of Basking Ridge, State of New Jersey 07920 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
IBM CORPORATION - Route 100 Building 1 3MO6, City of Somers, State of New York 10589 ETATS UNIS D'AMERIQUE - France
APPLE COMPUTER, INC. - 5 Infinite Loop, City of Cupertino, Etat de Californie 95014 ETATS UNIS D'AMERIQUE - France
SIEMENS ROLM COMMUNICATIONS INC. - 4900 Old Ironsides Drive, City of Santa Clara, Etat de Californie 95054 ETATS UNIS D'AMERIQUE - France
NOVAMARK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29
Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03
Ordinateurs, logiciels informatiques, produits pour télécommunication.Manuels et publication relatifs aux logiciels informatiques et normes de télécommunication.Conception d'un logiciel personnalisé pour ordinateur; calculs techniques et réalisation de normes pour emploi dans des logiciels d'ordinateur et des produits pour télécommunication; mise au point de normes pour emploi dans l'industrie des télécommunications/ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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