Déposée le 25 mai 1999 par AT&T CORP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « DIGITAL ONE RATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est AT&T CORP, domicilié(e) Société des Etats Unis d'Amérique, 32 avenue of the Americas,, NEW YORK, 10013-2412 NEW YORK, Etats Unis d'Amérique - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France.
La marque DIGITAL ONE RATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AT&T CORP - Société des Etats Unis d'Amérique, 32 avenue of the Americas,, NEW YORK, 10013-2412 NEW YORK, Etats Unis d'Amérique - États-Unis
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Services administratifs permettant la gestion et la planification de fichiers pour réseaux de télécommunications ; assistance administrative pour réseaux de télécommunications. Services de transmission de données, de voix ou d'informations par voie électronique, services de télécommunications ; services de télécommunications sans fil ; à savoir, services de télécommunications de relais de trame ; services de télécommunications en réseau virtuel ; services de communication vocale, textuelle et par télécopie ; services de télécommunications vocales et de données à longue distance et internationales ; services de télécommunications vocales, textuelles et de données sur ligne privée ; télécommunications par réseaux numériques à intégration de services (rnis) ; transmission électronique de télécommunications de voix, télécopies et données et/ou liaisons satellites. Assistance technique pour réseaux de télécommunications.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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