ELITE
Présentation de la marque ELITE
Déposée le 15 octobre 1984 par la société AT&T CORP. société constituée selon les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELITE est expirée depuis le 15 octobre 2004.
AT&T CORP. société constituée selon les lois de l'Etat de New York a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11
Renouvellement avec limitation le 5 septembre 1994 n°2037529 - Publication au BOPI 1994-09-05
Inscription le 22 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248410 - Publication au BOPI 1998-01-22
Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199426 - Publication au BOPI 1996-03-26
Inscription le 22 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174738 - Publication au BOPI 1994-07-22
Inscription - Renonciation partielle n°13595 - Publication au BOPI