AT & T CORP. (société constituée selon les lois de l'Etat de New York, E.U.A.)
Numéro de dépôt :
1677839
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2011
Présentation de la marque ACCUNET EUROPE
Déposée le 9 juillet 1991 par AT & T CORP. (société constituée selon les lois de l'Etat de New York
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACCUNET EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AT & T CORP. (société constituée selon les lois de l'Etat de New York, E.U.A.), domicilié(e) 32 Avenue of the Americas NEW YORK NEW YORK 10013-2412, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2200681) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2200681) - France.
La marque ACCUNET EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AT & T CORP. (société constituée selon les lois de l'Etat de New York, E.U.A.) - 32 Avenue of the Americas NEW YORK NEW YORK 10013-2412, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2200681) - États-Unis
CABINET FLECHNER - (dossier no 2200681) - France
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2001 n°2200681 - Publication au BOPI 2001-06-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 27 mai 2008 - Changement de dénomination n°474468 - Publication au BOPI 2008-05-27
Inscription le 17 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465691 - Publication au BOPI 2007-12-17
Inscription le 17 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465692 - Publication au BOPI 2007-12-17
Inscription le 22 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174738 - Publication au BOPI 1994-07-22
Revue relative à la télécommunication. Services de télécommunication pour le traitement d'un réseau digital
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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