Déposée le 24 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AT OPTIMAT 63
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPTIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AT OPTIMAT 63 domicilié(e) 7, rue Jean Mermoz,63800 COURNON D'AUVERGNE - 63800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 409 320 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET R. LABONNE domicilié(e) 63 Boulevard Côte BLATIN,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France.
La marque OPTIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIMAT est expirée depuis le 24 octobre 2013.
SARL AT OPTIMAT 63 - 7, rue Jean Mermoz,63800 COURNON D'AUVERGNE - 63800 - France - SIREN 444409320
CABINET R. LABONNE - 63 Boulevard Côte BLATIN,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France
Inscription le 7 novembre 2005 - Concession de licence n°421615 - Publication au BOPI 2005-11-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Constructions transportables métalliques et bungalows de chantier. Appareils de levage et de manutention machines pour le bâtiment, les travaux publics et l'agriculture. Outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bâtiment, les travaux publics et la construction. Véhicules pour le bâtiment et les travaux publics ainsi que tous véhicules notamment industriels, chariots de manutentions, aéronefs. Constructions transportables non métalliques notamment module et bungalow de chantier. Location, réparation et entretien de tous matériels, machines et véhicules, à savoir pour le bâtiment, les travaux publics, appareils de levage et de manutention. Transport, entreposage, remorquage, location de tous véhicules.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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