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Marques déposées par la société AT&MIS
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AT&MIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AT&MIS
AT&MIS

Numéro de dépôt :
4239764
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/01/2026
AT&MIS de AT&MIS

Présentation de la marque AT&MIS

Déposée le 12 janvier 2016 par la société AT&MIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AT&MIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la société AT&MIS domicilié(e) ZAC de Malabry, 11 rue de Bretague - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 708 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AT&MIS, Mme BRYAND Sylvie domicilié(e) ZAC de Malabry, 11 rue de Bretague - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.

La marque AT&MIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239764.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AT&MIS arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.

AT&MIS a également déposé les autres marques suivantes : ATEMIS


AT&MIS - ZAC de Malabry, 11 rue de Bretague - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France - SIREN 411708605


AT&MIS, Mme BRYAND Sylvie - ZAC de Malabry, 11 rue de Bretague - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 4 novembre 2016 - Rejet partiel n°688620 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-04

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Développement de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.