Marque expirée - Marque en non vigueur

AT HOME APPART HÔTEL
AT HOME APPART HOTEL, SARL

Numéro de dépôt :
3671492
Date de dépôt :
20/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/08/2019
AT HOME APPART HÔTEL de AT HOME APPART HOTEL

Présentation de la marque AT HOME APPART HÔTEL

Déposée le 20 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AT HOME APPART HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AT HOME APPART HÔTEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AT HOME APPART HOTEL domicilié(e) 7 RUE DU PONT MONTAUDRAN - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 013 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AT HOME APPART HOTEL domicilié(e) 7 RUE DU PONT MONTAUDRAN - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AT HOME APPART HÔTEL est expirée depuis le 20 août 2019.


AT HOME APPART HOTEL, SARL - 7 RUE DU PONT MONTAUDRAN - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 505013573


AT HOME APPART HOTEL - 7 RUE DU PONT MONTAUDRAN - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Location de garages ou de places de stationnement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.