Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOT-DOG PARISIEN
AT FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3987960
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/03/2023
HOT-DOG PARISIEN de AT FRANCE

Présentation de la marque HOT-DOG PARISIEN

Déposée le 5 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) AT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HOT-DOG PARISIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AT FRANCE domicilié(e) ZI des Ecrevolles, Rue des Tirverts - 10150 - PONT SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 832 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AT FRANCE, Mme LEMELLE Marie-Estelle domicilié(e) ZI des Ecrevolles, Rue des Tirverts - 10150 - PONT SAINTE MARIE - France.

La marque HOT-DOG PARISIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987960.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT-DOG PARISIEN est expirée depuis le 5 mars 2023.

AT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GL depuis 1948 Gilbert Lemelle charcutier – traiteur


AT FRANCE, SA - ZI des Ecrevolles, Rue des Tirverts - 10150 - PONT SAINTE MARIE - France - SIREN 348832478


AT FRANCE, Mme LEMELLE Marie-Estelle - ZI des Ecrevolles, Rue des Tirverts - 10150 - PONT SAINTE MARIE - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.