Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère ASYLUM SOFTWARE INC
/
LOGINOTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOGINOTES
ASYLUM SOFTWARE INC., Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
3158835
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
11/04/2022
LOGINOTES de ASYLUM SOFTWARE INC

Présentation de la marque LOGINOTES

Déposée le 11 avril 2002 par la société étrangère ASYLUM SOFTWARE INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LOGINOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la société étrangère ASYLUM SOFTWARE INC domicilié(e) 640 Greenwood Drive, Burlington, ONTARIO L7T 3P3 - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque LOGINOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOGINOTES est expirée depuis le 11 avril 2022.


ASYLUM SOFTWARE INC., Société de droit canadien - 640 Greenwood Drive, Burlington, ONTARIO L7T 3P3 - Canada


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2012 n°2494394 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-15

Programmes informatiques et logiciels ayant trait à l'analyse des dossiers de niveau des étudiants, et des registres de présence, permettant la préparation de rapports aux administrateurs, étudiants et parents, et ce pour l'utilisation par les professeurs et évaluateurs à des fins d'évaluation, d'instruction et d'organisation des classes.