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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASWOOD
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GRANUL'VERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRANUL'VERT
ASWOOD, SAS

Numéro de dépôt :
4172521
Date de dépôt :
09/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/04/2025
GRANUL\'VERT de ASWOOD

Présentation de la marque GRANUL'VERT

Déposée le 9 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASWOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GRANUL'VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASWOOD domicilié(e) ZA LE MOULIN A VENT, 571 RUE ANDRE NOEL - 27210 - BOULLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 118 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASWOOD, Mme CORDIER ISABELLE domicilié(e) ZA LE MOULIN A VENT, 571 RUE ANDRE NOEL - 27210 - BOULLEVILLE - France.

La marque GRANUL'VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANUL'VERT arrivera à expiration en date du 9 avril 2025.

ASWOOD a également déposé les autres marques suivantes : ASGRALIT , TIP TOP PELLETS , KRISFLAM , ASFLAM , AS PELLETS , ASPIR'SOL , AS BUCHES , EMBR'AZ , ASLIT , BRETAGNE PELLETS


ASWOOD, SAS - ZA LE MOULIN A VENT, 571 RUE ANDRE NOEL - 27210 - BOULLEVILLE - France - SIREN 491118345


ASWOOD, Mme CORDIER ISABELLE - ZA LE MOULIN A VENT, 571 RUE ANDRE NOEL - 27210 - BOULLEVILLE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.