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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASWOOD
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BRETAGNE PELLETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETAGNE PELLETS
ASWOOD, SAS

Numéro de dépôt :
4001764
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/04/2023
BRETAGNE PELLETS de ASWOOD

Présentation de la marque BRETAGNE PELLETS

Déposée le 26 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASWOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BRETAGNE PELLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASWOOD domicilié(e) ZA LE MOULIN A VENT, 571 RUE ANDRE NOEL - 27210 - BOULLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 118 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASWOOD, Mme CORDIER ISABELLE domicilié(e) ZA LE MOULIN A VENT, 571 RUE ANDRE NOEL - 27210 - BOULLEVILLE - France.

La marque BRETAGNE PELLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE PELLETS est expirée depuis le 26 avril 2023.

ASWOOD a également déposé les autres marques suivantes : ASGRALIT , TIP TOP PELLETS , KRISFLAM , ASFLAM , AS PELLETS , ASPIR'SOL , AS BUCHES , GRANUL'VERT , EMBR'AZ , ASLIT


ASWOOD, SAS - ZA LE MOULIN A VENT, 571 RUE ANDRE NOEL - 27210 - BOULLEVILLE - France - SIREN 491118345


ASWOOD, Mme CORDIER ISABELLE - ZA LE MOULIN A VENT, 571 RUE ANDRE NOEL - 27210 - BOULLEVILLE - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu.