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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASWOOD
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AS PELLETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS PELLETS
ASWOOD, SAS

Numéro de dépôt :
3819845
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
AS PELLETS de ASWOOD

Présentation de la marque AS PELLETS

Déposée le 31 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASWOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AS PELLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASWOOD domicilié(e) 571 RUE ANDRE NOEL - 27210 - BOULLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 118 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASWOOD domicilié(e) 571 RUE ANDRE NOEL - 27210 - BOULLEVILLE - France.

La marque AS PELLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS PELLETS est expirée depuis le 31 mars 2021.

ASWOOD a également déposé les autres marques suivantes : ASGRALIT , TIP TOP PELLETS , KRISFLAM , ASFLAM , ASPIR'SOL , AS BUCHES , GRANUL'VERT , EMBR'AZ , ASLIT , BRETAGNE PELLETS


ASWOOD, SAS - 571 RUE ANDRE NOEL - 27210 - BOULLEVILLE - France - SIREN 491118345


ASWOOD - 571 RUE ANDRE NOEL - 27210 - BOULLEVILLE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.