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Marques déposées par ASVEL RUGBY
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STADE METROPOLITAIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STADE METROPOLITAIN
ASVEL RUGBY

Numéro de dépôt :
4661876
Date de dépôt :
30/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2030
STADE METROPOLITAIN de ASVEL RUGBY

Présentation de la marque STADE METROPOLITAIN

Déposée par voie électronique le 30 juin 2020 par ASVEL RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STADE METROPOLITAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est ASVEL RUGBY domicilié(e) 116 RUE CHATEAUGAILLARD - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Gerard GABET domicilié(e) 116 Rue Chateaugaillard - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque STADE METROPOLITAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661876.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STADE METROPOLITAIN arrivera à expiration en date du 30 juin 2030.

ASVEL RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : RUTHLESS


ASVEL RUGBY - 116 RUE CHATEAUGAILLARD - 69100 - VILLEURBANNE - France


Madame Gerard GABET - 116 Rue Chateaugaillard - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Journaux ; calendriers ; Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, magazines, périodiques, billets (tickets), cartes de membre et cartes de fidélité non magnétiques et non codées, autocollants, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux, drapeaux en papier, fanions en papier ;

Vêtements ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de sport ; sous-vêtements; Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie, vêtements et chaussures pour la pratique du sport ;

Jeux ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements et chaussures) notamment pour la pratique du rugby, ballons de jeu, ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; réservation de places de spectacles ; Activités sportives et culturelles ; services d'éducation, de formation. Divertissement. Enseignement de la pratique du rugby. Organisation de stages de perfectionnement, de compétitions sportifs. Organisation de manifestations et compétitions sportives ; exploitation d'installations sportives ; établissement de règlements de manifestations sportives (règlements d'arbitrages sportifs). Organisation et conduite de symposiums, colloques, concours (divertissement ou éducation), conférences. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Services de planification de réceptions (divertissement). Services de production de films ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; services de location d'équipements pour la pratique du rugby.