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Marques déposées par l'association loi 1901 ASVEL-RUGBY
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RUTHLESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUTHLESS
ASVEL-RUGBY, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3923883
Date de dépôt :
01/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/06/2022
RUTHLESS de ASVEL-RUGBY

Présentation de la marque RUTHLESS

Déposée le 1 juin 2012 par l'association loi 1901 ASVEL-RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RUTHLESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 ASVEL-RUGBY domicilié(e) 116 Rue Château Gaillard - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Didier LENOIR domicilié(e) 4 chemin de la Roche - 01700 - NEYRON - France.

La marque RUTHLESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUTHLESS est expirée depuis le 1 juin 2022.

ASVEL-RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : STADE METROPOLITAIN


ASVEL-RUGBY, ASSOCIATION LOI 1901 - 116 Rue Château Gaillard - 69100 - VILLEURBANNE - France


M. Didier LENOIR - 4 chemin de la Roche - 01700 - NEYRON - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.