Marque enregistrée - Marque en vigueur

LDLC ASVEL
ASVEL BASKET
GROUPE LDLC

Numéro de dépôt :
4476006
Date de dépôt :
13/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2028
LDLC ASVEL de ASVEL BASKET

Présentation de la marque LDLC ASVEL

Déposée par voie électronique le 13 août 2018 par ASVEL BASKET et GROUPE LDLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LDLC ASVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Les déposants sont ASVEL BASKET domicilié(e) 451 Cours Emile Zola - 69100 - VILLEURBANNE - France et GROUPE LDLC domicilié(e) 2 rue des Erables - 69760 - LIMONEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND domicilié(e) 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque LDLC ASVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LDLC ASVEL arrivera à expiration en date du 13 août 2028.

ASVEL BASKET a également déposé les autres marques suivantes : ASVEL PROSPECT TOUR


ASVEL BASKET - 451 Cours Emile Zola - 69100 - VILLEURBANNE - France

GROUPE LDLC - 2 rue des Erables - 69760 - LIMONEST - France


MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND - 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs; programmes d'ordinateurs; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images; logiciels de jeux; batteries électriques; détecteurs; fils électriques; appareils de télévision; cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes magnétiques; puces [circuits intégrés]; régulateurs contre les surtensions; repose-poignets pour matériel informatique; souris informatique; tapis de souris; supports de données optiques; supports de données magnétiques; unités centrales de traitement (processeurs); lecteurs DVD; lecteurs MP3; lecteurs MP4; cadres photos numériques; lecteurs informatiques; moniteurs (matériel); publications électroniques téléchargeables; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; lecteurs de disques compacts; baladeurs; magnétoscopes; caméras vidéo; lecteurs de disques vidéo; de disques compacts; lecteurs optiques; agendas électroniques; machines à dicter; casques téléphoniques; écrans vidéo; écrans de projection; haut-parleurs; boitiers de haut-parleurs; appareils de radio; récepteurs (audio, vidéo); répondeurs téléphoniques; talkies walkies; appareils téléphoniques; téléphones portables; visiophones; nécessaire mains-libre pour téléphone; appareils photographiques; pieds d'appareils photographiques; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; flashes (photographie); jumelles (optique); appareils de navigation par satellite; boussoles; avertisseurs acoustiques; contrôleurs de vitesse pour véhicules; enregistreurs kilométriques pour véhicules; cassettes audio et/ou vidéo; disques vidéo digitaux ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes anti-éblouissantes, étuis à lunettes, casques de protection pour le sport ; appareils pour l'enregistrement de temps ; bracelets électroniques visant à mesurer le temps de course et la santé de l'utilisateur ; applications logicielles informatiques téléchargeables; bracelets connectés [instruments de mesure]; capteurs d'activité à porter sur soi; indicateurs de vitesse; instruments de mesure; logiciels téléchargeables pour la collecte, le stockage et l'affichage de données de performance de diverses activités de remise en forme; logiciels téléchargeables pour le suivi, la surveillance et la planification d'activités d'entraînement pour remise en forme ; lunettes intelligentes; montres intelligentes; capteurs de position; écouteurs ; casques à écouteurs ; matériel USB ; adaptateurs USB ; adaptateur ; chargeurs USB ;

Sacs ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de sports ; vêtements à savoir bandanas (foulards) ; bonnets ; casquettes ; chaussettes ; chaussures de sport ; chaussures de sport pour la pratique du basket-ball ; chemises ; chemisettes ; cravates ; écharpes ; tee-shirts ; short ; bermuda ; pantalons ; pull-overs ; maillots ; maillots de basket-ball ; vestes ;

Jeux, jouets ; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; balles de jeu, balles de sport ; balles en caoutchouc et en mousse ; ballons de jeu, à savoir ballons de basket-ball ; articles de sports (à l'exception des tapis), à savoir articles de sports pour la pratique du basket-ball ; filets [articles de sport] ; panneaux de basket-ball ; jeu de ballons ; jeu de société ; cartes à jouer ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;

Services de vente au détail et en gros, en magasin et par le biais d'Internet d'articles de lunetterie, de lunettes intelligentes, de montres intelligentes, de casques à écouteurs, de matériel USB, de vêtements, de chaussures, d’articles de chapellerie, de sacs, de jeux, de jouets et d'articles de sports ; services de vente au détail et en gros, en magasin et par le biais d'Internet d’appareils, articles et équipements informatiques, logiciels, électroniques, audio-vidéo, hi-fi, de traitements de données et d’information ; services de promotion de ventes sur le lieu d'achat ou de vente, pour des tiers de tous produits destinés aux sports et au basket-ball ; mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente ; organisation et réalisation de manifestations, salons professionnels, expositions dans le domaine du sport et du basket-ball ; agences de publicité et conseils en communication dans le domaine de manifestations sportives ;

Services de parrainage financier destinés à soutenir des activités culturelles, éducatives, sociales, humanitaires ; services de gestion de fonds ; mécénat ; services de sponsorisation financière, d'organisation de collectes de fonds et de donations ; services de consultations en rapport avec des parrainages financiers ;

Organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de clubs de sports ; divertissement ; information en matière de divertissement ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; exploitation de publication électroniques en ligne (non téléchargeable) ; éditions et publications de textes (autres que textes publicitaires), de tous supports sonores et visuels et de supports multimédia ; services d'édition de supports multimédia à usage interactif ou non ; exploitation d'installations sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; location d'installations sportives ; formation pratique (démonstration) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de loisirs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles, d'évènements sportifs ; services de billetterie [divertissement] ; divertissements télévisés ; académies [éducation] ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; organisation de stages de formation et de perfectionnement dans le domaine du sport et en particulier dans le domaine du basket-ball ; production d'émissions télévisées et radiophoniques ; réalisation d'émissions télévisées et radiophoniques ; production, réalisation d'émissions de télévision et de radio pour la téléphonie mobile ; production, réalisation d'émissions de radio et télévision pour Internet ;

Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de bars ; services de cafés-restaurants ; services de cafétérias ; services de restaurants en libre-service ; services de restauration.