Déposée le 6 mai 2011 par la société ASVEL BASKET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASVEL PROSPECT TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est la société ASVEL BASKET domicilié(e) 40 et 44 Avenue Marcel Cerdan - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 883 860 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque ASVEL PROSPECT TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASVEL BASKET, SASP - 40 et 44 Avenue Marcel Cerdan - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 388883860
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de sports ; vêtements à savoir bandanas (foulards) ; bonnets ; casquettes ; chaussettes ; chaussures de sport ; chaussures de sport pour la pratique du basket ; chemises ; chemisettes ; cravates ; écharpes ; tee-shirts ; short ; bermuda ; pantalons ; pull-overs ; maillots ; vestes.
Jeux, jouets ; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; balles de jeu, balles de sport ; balles en caoutchouc et en mousse ; ballons de jeu, à savoir ballons de basket ; articles de sports (à l'exception des tapis), à savoir articles de sports pour la pratique du basket ; filets [articles de sport] ; panneaux de basket ; jeu de ballons ; jeu de société ; cartes à jouer ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
Télécommunication ; émissions télévisées ; émissions radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; service de radiotéléphonie mobile ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture d'accès à des forums Internet ; mise à disposition de forums en ligne pour la transmission de messages, commentaires, et contenus multimédias entre utilisateurs ; transmission par satellite de programmes télévisés ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et d'images fixes ou animées et de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général ; fourniture d'accès à des publications électroniques ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et d'images fixes ou animées et de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non.
Organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; divertissement ; information en matière de divertissement ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; exploitation de publication électroniques en ligne (non téléchargeable) ; éditions et publications de textes (autres que textes publicitaires), de tous supports sonores et visuels et de supports multimédia ; services d'édition de supports multimédia à usage interactif ou non ; exploitation d'installations sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; formation pratique (démonstration) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de loisirs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles, d'évènements sportifs ; services de billetterie [divertissement] ; divertissements télévisés ; académies [éducation] ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; production d'émissions télévisées et radiophoniques ; réalisation d'émissions télévisées et radiophoniques ; production, réalisation d'émissions de télévision et de radio pour la téléphonie mobile ; production, réalisation d'émissions de radio et télévision pour Internet.
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