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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASVEL BASKET
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ASVEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASVEL
ASVEL BASKET, Société anonyme sportive professionnelle

Numéro de dépôt :
3342278
Date de dépôt :
21/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/02/2025
ASVEL de ASVEL BASKET

Présentation de la marque ASVEL

Déposée le 21 février 2005 par la Société Anonyme (SA) ASVEL BASKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ASVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASVEL BASKET domicilié(e) 451 Cours Emile Zola - 69625 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 883 860 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque ASVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASVEL arrivera à expiration en date du 21 février 2025.

ASVEL BASKET a également déposé les autres marques suivantes : ASVEL LYON VILLEURBANNE , ASVEL BASKET , ASVEL PROSPECT TOUR , LDLC ASVEL


ASVEL BASKET, Société anonyme sportive professionnelle - 451 Cours Emile Zola - 69625 - VILLEURBANNE - France - SIREN 388883860


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Inscription le 7 juillet 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°553232 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-07

Inscription le 30 janvier 2015 - Changement d'adresse n°641764 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-30

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2015 n°2575794 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-12

Vêtements de sports (à l'exception des combinaisons de plongée) ; vêtements à savoir bandanas (foulards) ; bonnets ; casquettes ; chaussettes ; chaussures de sport (notamment pour la pratique du basket) ; chemisettes ; cravates ; écharpes ; tee-shirts ; short ; bermuda ; pantalons ; pull-overs ; maillots. Ballons de jeu notamment ballons de basket ; articles de sports (à l'exception des tapis) notamment pour la pratique du basket ; jeu de société ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. – organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; exploitation de publication électroniques en ligne (non téléchargeable) ; exploitation d'installation sportives ; formation pratique (démonstration) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; location de courts de tennis, services de loisirs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles, d'évènements sportifs ; divertissements télévisés.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.