Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ASVEL BASKET Société d'économie Mixte Locale
/
ASVEL BASKET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASVEL BASKET
ASVEL BASKET Société d'économie Mixte Locale

Numéro de dépôt :
92430259
Date de dépôt :
05/08/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2002

Présentation de la marque ASVEL BASKET

Déposée le 5 août 1992 par la société ASVEL BASKET Société d'économie Mixte Locale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASVEL BASKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la société ASVEL BASKET Société d'économie Mixte Locale domicilié(e) 243-245, cours Emile Zola, 69100 VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASVEL BASKET - France.

La marque ASVEL BASKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430259.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASVEL BASKET est expirée depuis le 5 août 2002.


ASVEL BASKET Société d'économie Mixte Locale - 243-245, cours Emile Zola, 69100 VILLEURBANNE - France


ASVEL BASKET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Activités sportives