ASVEL BASKET
Présentation de la marque ASVEL BASKET
Déposée le 5 août 1992 par la société ASVEL BASKET Société d'économie Mixte Locale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASVEL BASKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASVEL BASKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430259.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASVEL BASKET est expirée depuis le 5 août 2002.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33