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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASUR PLANT BREEDING
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CROISOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROISOR
ASUR PLANT BREEDING, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1677168
Date de dépôt :
02/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2031
CROISOR de ASUR PLANT BREEDING

Présentation de la marque CROISOR

Déposée le 2 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASUR PLANT BREEDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROISOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASUR PLANT BREEDING domicilié(e) 163 avenue de Flandre, 60190 ESTREES-SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 089 731 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge, 75017 PARIS - France.

La marque CROISOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROISOR arrivera à expiration en date du 2 avril 2031.

ASUR PLANT BREEDING a également déposé les autres marques suivantes : TAMIA PACK


ASUR PLANT BREEDING, société par actions simplifiée - 163 avenue de Flandre, 60190 ESTREES-SAINT-DENIS - France - SIREN 413089731


LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine - 9 rue Anatole de la Forge, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2001 n°2194162 - Publication au BOPI 2001-03-14

Inscription le 20 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168290 - Publication au BOPI 1994-01-20

Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449272 - Publication au BOPI 2007-02-26

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327744 - Publication au BOPI 2001-08-01

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2011 n°2468611 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-18

Inscription le 4 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°771777 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-04

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2020 n°2763775 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais pour l'agriculture.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; semences, plantes et fleurs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.