Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASUFRANCE
ASUFRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3207986
Date de dépôt :
05/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
05/02/2013
ASUFRANCE de ASUFRANCE

Présentation de la marque ASUFRANCE

Déposée le 5 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASUFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ASUFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASUFRANCE domicilié(e) 25, Boulevard MAUPAS,38200 VIENNE - 38200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 859 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque ASUFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASUFRANCE est expirée depuis le 5 février 2013.


ASUFRANCE (S.A.R.L.) - 25, Boulevard MAUPAS,38200 VIENNE - 38200 - France - SIREN 438859555


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Produits chimiques destinés à l'industrie. Services d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.