Déposée le 25 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASTUSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « USTASE-SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASTUSE domicilié(e) 10 rue Victor Basch, 95130 FRANCONVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCANNER S.C. - France.
La marque USTASE-SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USTASE-SPORT est expirée depuis le 25 février 1998.
ASTUSE a également déposé les autres marques suivantes : OBT'AVAL , DIRL'O
ASTUSE S.A.R.L. - 10 rue Victor Basch, 95130 FRANCONVILLE - France
SCANNER S.C. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45
Vêtements, chaussures et chapellerie et notamment vêtements de sport
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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