Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

APP4IPHONE
ASTURIAN CAPITAL, SA

Numéro de dépôt :
3777295
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
APP4IPHONE de ASTURIAN CAPITAL

Présentation de la marque APP4IPHONE

Déposée le 26 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) ASTURIAN CAPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « APP4IPHONE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASTURIAN CAPITAL domicilié(e) PLACE BEL AIR 1 CASE POSTALE 5067 - 1002 - LAUSANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTURIAN CAPITAL, SA domicilié(e) PLACE BEL AIR 1 CASE POSTALE 5067 - 1002 LAUSANNE - Suisse.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

ASTURIAN CAPITAL a également déposé les autres marques suivantes : EMAIL SOLAR


ASTURIAN CAPITAL, SA - PLACE BEL AIR 1 CASE POSTALE 5067 - 1002 - LAUSANNE - France


ASTURIAN CAPITAL, SA - PLACE BEL AIR 1 CASE POSTALE 5067 - 1002 LAUSANNE - Suisse


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 3 avril 2012 - Rejet total n°573008 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.