D ASSAS
Présentation de la marque D ASSAS
Déposée le 19 février 1979 par ASTRUC Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « D ASSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D ASSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque D ASSAS est expirée depuis le 19 février 1989.
ASTRUC Simone a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039