Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTEL INDIGO Broderies au point de croix Créations Carole Astruc
ASTRUC CAROLE YVELINE

Numéro de dépôt :
97709083
Date de dépôt :
16/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/12/2007

Présentation de la marque PASTEL INDIGO Broderies au point de croix Créations Carole Astruc

Déposée le 16 décembre 1997 par ASTRUC CAROLE YVELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PASTEL INDIGO Broderies au point de croix Créations Carole Astruc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est ASTRUC CAROLE YVELINE, domicilié(e) 15 AVENUE EDMOND, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTRUC CAROLE - France.

La marque PASTEL INDIGO Broderies au point de croix Créations Carole Astruc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTEL INDIGO Broderies au point de croix Créations Carole Astruc est expirée depuis le 16 décembre 2007.


ASTRUC CAROLE YVELINE - 15 AVENUE EDMOND, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - France


ASTRUC CAROLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Errata - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

- modèles de broderie, patrons pour la confection de vêtements, catalogues, livres imprimés, ouvrages de dames, et d'art - fils à broder et à coudre en coton, laine, soie, lin ou toute matière d'origine textile - le linge de maison en général, pour le bain, la table, le lit ; tissus recouverts de motifs destinés à la broderie - vêtements pour adulte, enfant, bébé, layette, bavoirs, chaussures, chaussons, chapeaux, tissus recouverts d'étiquettes en matière textile à broder pour vêtements d'adulte, d'enfant, de bébé ainsi que pour la layette, les bavoirs, chapeaux, chaussures et chaussons sus nommés - dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, boîtes à couture, articles de mercerie à l'exception des fils - broderie, couture.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.