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Marques déposées par ASTRUC BRUNO
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CHATEAU SAINTE EULALIE ASTRUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINTE EULALIE ASTRUC
ASTRUC BRUNO

Numéro de dépôt :
96630061
Date de dépôt :
12/06/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2006

Présentation de la marque CHATEAU SAINTE EULALIE ASTRUC

Déposée le 12 juin 1996 par ASTRUC BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SAINTE EULALIE ASTRUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 24 septembre 2024.

Le déposant est ASTRUC BRUNO, domicilié(e) CHATEAU SAINTE EULALIE, 11800 TREBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTRUC BRUNO - France.

La marque CHATEAU SAINTE EULALIE ASTRUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINTE EULALIE ASTRUC est expirée depuis le 12 juin 2006.


ASTRUC BRUNO - CHATEAU SAINTE EULALIE, 11800 TREBES - France


ASTRUC BRUNO - France


Publication - Publication au BOPI 1996-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Republication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU SAINTE EULALIE