Déposée par voie électronique le 26 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) ASTRONOTUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DUOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASTRONOTUS domicilié(e) ZAC des Trois Marches, 3 rue des Maréchales - 35132 - VEZIN-LE-COQUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 915 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. CLAIRE MOURRIERAS domicilié(e) 15 RUE DU PROFESSEUR JEAN PECKER, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.
La marque DUOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASTRONOTUS, Société anonyme - ZAC des Trois Marches, 3 rue des Maréchales - 35132 - VEZIN-LE-COQUET - France - SIREN 407915909
FIDAL, Mme. CLAIRE MOURRIERAS - 15 RUE DU PROFESSEUR JEAN PECKER, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Tôles d'acier, tubes d'acier, tuyaux d'acier, alliage argent-nickel, fils en alliage de métaux communs [à l'exception des fusibles], aluminium, fils d'aluminium, métal antifriction, crochets pour ardoise, soudure d'argent, alliage d'étain argenté, armatures de portes métalliques, armatures métalliques pour béton, armatures pour conduites [métalliques], armatures pour la construction [métalliques], arrêts de fenêtres [métalliques], arrêts de portes [métalliques], colliers d'attache métalliques pour tuyaux, pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques, bagues métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et soudage, matériaux métalliques à bâtir, coffrages pour le béton métalliques, boulons métalliques, bronze, cosses de câbles, câbles électriques non métalliques, serre-câbles métalliques, cadres de fenêtres métalliques, carreaux pour la construction métalliques, carrelage métallique, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtre métalliques, châssis de portes métalliques, châssis métalliques [construction], chevilles métalliques, clous, articles de clouterie, matériaux de construction métalliques, crochets [quincaillerie métallique], cuivre brut ou mi-ouvré, fils de cuivre non isolés, échelles métalliques, écrous métalliques, feuilles métalliques pour emballage et empaquetage, équerres métalliques [construction], fer brut ou mi-ouvré, fil de fer, fils métalliques, huisseries métalliques, liens métalliques, boîtes à outils en métal (vides), coffres à outils en métal (vides), manches d'outils métalliques, plomb brut ou mi-ouvré, rivets métalliques, rondelles en métal, fils à souder en métal, viroles, vis métalliques, échafaudages métalliques lames métalliques de calage, plaques métalliques de calage, clôture métalliques, coffres métalliques, conteneur métallique, élingues métalliques pour la manutention de fardeaux, étais métalliques, poulies métalliques autres pour machine, serrures métalliques [autres qu'électriques] ;
Distributeurs de ruban adhésifs [machine], machines pour l'affûtage, machines pour l'aiguisage, machines à ajuster, machines d'aspiration à usage industrielle, malaxeurs de béton, bétonnière de chantier, machines à travailler le bois, machines pour le bosselage, brosses [partie de machines], brosses électriques [partie de machines], broyeurs [machines], centrifugeuses [machines], chalumeaux à découper à gaz, chalumeaux à souder à gaz, chevalets pour scier [partie de machines], cintreuses, cisailles électriques, ciseaux de machines, ciseaux électriques, pistolets à colle électriques, compresseurs [machine], machines pour la construction des routes, diamants de vitriers [partie de machine], diviseuses, générateurs d'électricité, emboutisseuses, machine pour l'empaquetage, machines à envelopper, pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics, machines à façonner les métaux, machines de fonderie, porte-forets [partie de machines], fraiseuses, machines-outils, mandrins [partie de machine], marteaux [partie de machines], marteaux électriques, marteaux pneumatiques, marteaux pillons, outils [partie de machines], outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, pelles mécaniques, perceuses à main électriques, pompes [machines], presses [machines à usage industriel], raboteuses, riveteuse, machines à sceller [cacheter] à usage industriel, scies [machines], scies à chaînes, lames de scies [parties de machines], machines pour les travaux de terrassement, machines à air comprimé, pistolets [outils à cartouches explosives] ;
Arrache-clous, arracheuses [outils], tendeurs de bandes métalliques [outils], barres à mine, pieds de biche [outils], burins, chasse pointes, châssis de scie à main, cisailles, lames de cisailles, couperets, coupe-tube [outils], ciseaux, couteaux, coutellerie, diamants de vitriers [parties d'outils à main], emporte-pièce, équerres [outils], étaux, tendeurs de fils métalliques [outils], forets [outils], porte-forets [outils], fraises [outils], serre-joint, lames [outils], lames de cisailles, lames de scies [parties d'outils], maillets, mandrins [outils], marteaux [outils], pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion du mastic, mèches [partie d'outils], molettes [outils], outils à mains actionnés manuellement, pelles [outils], perforateurs [outils], pinces, pioches, pistolets [outils], rabots, fers de rabots, scies [outils], tenailles, tourne-vis, truelles, instruments à tronçonner les tuyaux, vérins à main, vilebrequins [outils], fourches, hachettes, racloirs, râteaux [outils], clefs [outils] ;
Services de vente au détail, en gros et par correspondance de tôles d'acier, tubes d'acier, tuyaux d'acier, alliage argent-nickel, fils en alliage de métaux communs [à l'exception des fusibles], aluminium, fils d'aluminium, métal antifriction, crochets pour ardoise, soudure d'argent, alliage d'étain argenté, armatures de portes métalliques, armatures métalliques pour béton, armatures pour conduites [métalliques], armatures pour la construction [métalliques], arrêts de fenêtres [métalliques], arrêts de portes [métalliques], colliers d'attache métalliques pour tuyaux, pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques, bagues métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et soudage, matériaux métalliques à bâtir, coffrages pour le béton métalliques, boulons métalliques, bronze, cosses de câbles, câbles électriques non métalliques, serre-câbles métalliques, cadres de fenêtres métalliques, carreaux pour la construction métalliques, carrelage métallique, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtre métalliques, châssis de portes métalliques, châssis métalliques [construction], chevilles métalliques, clous, articles de clouterie, matériaux de construction métalliques, crochets [quincaillerie métallique], cuivre brut ou mi-ouvré, fils de cuivre non isolés, échelles métalliques, écrous métalliques, feuilles métalliques pour emballage et empaquetage, équerres métalliques [construction], fer brut ou mi-ouvré, fil de fer, fils métalliques, huisseries métalliques, liens métalliques, boîtes à outils en métal (vides), coffres à outils en métal (vides), manches d'outils métalliques, plomb brut ou mi-ouvré, rivets métalliques, rondelles en métal, fils à souder en métal, viroles, vis métalliques, échafaudages métalliques lames métalliques de calage, plaques métalliques de calage, clôture métalliques, coffres métalliques, conteneur métallique, élingues métalliques pour la manutention de fardeaux, étais métalliques, poulies métalliques autres pour machine, serrures métalliques [autres qu'électriques], organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, recueil et systématisation de données dans un fichier central, études de marché ;
Location de machines de chantier, informations en matière de construction, informations en matière de réparation, location de bulldozeurs, location de grues [machines de chantier], location de machine à nettoyer, installation, entretien et réparation de machines, remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ;
Divertissement, activités sportives et culturelles, organisation de compétitions sportives, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concerts, camps (stages) de perfectionnement sportif.
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