Déposée le 10 octobre 1988 par la société ASTROCAN LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ASTROSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ASTROCAN LIMITED domicilié(e) Finch House, 24 Finch Road, DOUGLAS, (Ile de Man), Royaume-Uni (dossier no 2124722) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) (dossier no 2124722) - France.
La marque ASTROSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASTROSCAN est expirée depuis le 10 octobre 2008.
ASTROCAN LIMITED, société britannique - Finch House, 24 Finch Road, DOUGLAS, (Ile de Man), Royaume-Uni (dossier no 2124722) - Royaume-Uni
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - (dossier no 2124722) - France
Renouvellement sans limitation le 27 août 1998 n°2124722 - Publication au BOPI 1998-08-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13
Appareils scientifiques à usage médical.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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