Déposée le 22 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTRIUMsociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORTHOSTRASIL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTRIUMsociété par actions simplifiée domicilié(e) 6 R Laurent Pichat,75016 PARIS (dossier no 2359592) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 341 516 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2359592) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASTRIUM SAS société par actions simplifiée - 6 R Laurent Pichat,75016 PARIS (dossier no 2359592) - 75016 - France - SIREN 393341516
BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2359592) - 75008 - France
Inscription le 19 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°470761 - Publication au BOPI 2007-12-19
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2008 n°2359592 - Publication au BOPI 2008-01-04
Renouvellement sans limitation n°2107744 - Publication au BOPI 1998-12
Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°470765 - Publication au BOPI 2008-03-17
Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°470764 - Publication au BOPI 2008-03-17
Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination n°470762 - Publication au BOPI 2008-03-17
Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination n°470763 - Publication au BOPI 2008-03-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30
Inscription le 18 novembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°635730 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18
Inscription le 28 février 2018 - Transmission totale de propriété n°720463 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-02-28
Inscription le 13 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°721207 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture;la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous formes de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Tissus;couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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