Marque expirée - Marque en non vigueur

NORSIAL
ASTRIUM SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1517283
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2019
NORSIAL de ASTRIUMsociété par actions simplifiée

Présentation de la marque NORSIAL

Déposée le 2 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTRIUMsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORSIAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTRIUMsociété par actions simplifiée domicilié(e) 6 R Laurent Pichat,75016 PARIS (dossier no 2396579) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 341 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2396579) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORSIAL est expirée depuis le 2 mars 2019.

ASTRIUMsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : ODYSTAR , ASTRALIS , THERMICA , ORTHOSTRASIL , ORCADE


ASTRIUM SAS société par actions simplifiée - 6 R Laurent Pichat,75016 PARIS (dossier no 2396579) - 75016 - France - SIREN 393341516


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2396579) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2142860 - Publication au BOPI 1999-29

Inscription le 20 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276030 - Publication au BOPI 1999-04-20

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396579 - Publication au BOPI 2009-01-30

Inscription le 8 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°278794 - Publication au BOPI 1999-06-08

Inscription le 4 mai 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°276917 - Publication au BOPI 1999-05-04

Inscription le 1 juin 1999 - Recours en restauration n°278397 - Publication au BOPI 1999-06-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500368 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination n°500366 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination n°500367 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°500369 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Inscription le 18 novembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°635730 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18

Inscription le 28 février 2018 - Transmission totale de propriété n°720463 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-02-28

Inscription le 13 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°721207 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, et notamment sandwich métallique ondulé, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;minerais;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives;feux d'artifice;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte;poix et bitume, maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.