Déposée le 2 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTRIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SYSTEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTRIUM domicilié(e) 12 rue PASTEUR - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 341 516 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque SYSTEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASTRIUM SAS, Société par Actions simplifiée - 12 rue PASTEUR - 92150 - SURESNES - France - SIREN 393341516
INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°356104 - Publication au BOPI 2002-10-07
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2002 n°2227705 - Publication au BOPI 2002-09-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Inscription le 27 juillet 2012 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°580881 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-27
Renouvellement sans limitation le 22 août 2012 n°2507556 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-22
Logiciels d'ordinateur sur tous supports; outils logiciels d'analyse, de modélisation, de conception et de dessin assisté par ordinateur; systèmes experts comprenant une base de données et des modules logiciels d'utilisation de la base
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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