Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SpaceSurveyor
ASTRIUM SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4061756
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2024
SpaceSurveyor de ASTRIUM à associé unique

Présentation de la marque SpaceSurveyor

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTRIUM à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SpaceSurveyor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTRIUM à associé unique domicilié(e) 12 RUE PASTEUR - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 341 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France.

La marque SpaceSurveyor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SpaceSurveyor est expirée depuis le 20 janvier 2024.

ASTRIUM à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : SHERPA , FLUSEPA , EXOGUARD , EVEREST , THE DEBRITOR , AIRBUS SpaceTracker , SpaceTracker , EXOSHIELD , AIRBUS SpaceSurveyor , SPACE CODE


ASTRIUM SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 12 RUE PASTEUR - 92150 - SURESNES - France - SIREN 393341516


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 18 novembre 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°635725 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18

Inscription le 28 février 2018 - Transmission totale de propriété n°720463 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-02-28

Inscription le 13 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°721207 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13

Capteur de veille, basé au sol, pour la surveillance de l'espace. Appareils de contrôle, de mesures ; appareils scientifiques ;

Service de recherche scientifique.