SpaceSurveyor
Présentation de la marque SpaceSurveyor
Déposée par voie électronique le 20 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTRIUM à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SpaceSurveyor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SpaceSurveyor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SpaceSurveyor est expirée depuis le 20 janvier 2024.
ASTRIUM à associé unique a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Inscription le 18 novembre 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°635725 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18
Inscription le 28 février 2018 - Transmission totale de propriété n°720463 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-02-28
Inscription le 13 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°721207 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13