EQUI DOM
Présentation de la marque EQUI DOM
Déposée le 22 décembre 2011 par mademoiselle ASTRID CHEFDHOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EQUI DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EQUI DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUI DOM est expirée depuis le 22 décembre 2021.
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15