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Marques déposées par madame Astrid BONNASSE
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FACT.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACT.
Mme. Astrid BONNASSE
M. Remy BONNASSE

Numéro de dépôt :
4106509
Date de dépôt :
20/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2024
FACT. de Astrid BONNASSE

Présentation de la marque FACT.

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2014 par madame Astrid BONNASSE et monsieur Remy BONNASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACT. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Les déposants sont madame Astrid BONNASSE domicilié(e) 8 Les Passereaux - 78170 - La Celle Saint Cloud - France et monsieur Remy BONNASSE domicilié(e) 8 Les Passereaux - 78170 - La Celle Saint Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Remy Bonnasse domicilié(e) 8 Les Passereaux - 78170 - La Celle Saint Cloud - France.

La marque FACT. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACT. est expirée depuis le 20 juillet 2024.


Mme. Astrid BONNASSE - 8 Les Passereaux - 78170 - La Celle Saint Cloud - France

M. Remy BONNASSE - 8 Les Passereaux - 78170 - La Celle Saint Cloud - France


M. Remy Bonnasse - 8 Les Passereaux - 78170 - La Celle Saint Cloud - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale.