Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AEROBALL
Numéro de dépôt :
1542993
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/1999
Présentation de la marque AEROBALL
Déposée le 13 juillet 1989 par ASTRI Jean FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AEROBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AEROBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROBALL est expirée depuis le 13 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03