Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOPA
ASTREM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4051314
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/12/2023
SOPA de ASTREM

Présentation de la marque SOPA

Déposée le 2 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTREM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SOPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTREM domicilié(e) 15 Rue des Frères Montgolfier - 63170 - AUBIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 708 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DALCIN-NAVARRO domicilié(e) 24 GRANDE RUE NAZARETH - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque SOPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOPA est expirée depuis le 2 décembre 2023.


ASTREM, Société par actions simplifiée - 15 Rue des Frères Montgolfier - 63170 - AUBIERE - France - SIREN 340708023


SELARL DALCIN-NAVARRO - 24 GRANDE RUE NAZARETH - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

– ascenseurs, élévateurs, monte-charges, portes automatiques (partie de machine).

– installation, entretien, réparation et modernisation (rénovation) de machines de tous types ascenseurs, élévateurs, monte-charges, portes automatiques (partie de machine).