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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AstreaCo
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baccalauréat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

baccalauréat
AstreaCo, SAS

Numéro de dépôt :
3923034
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/05/2022
baccalauréat de AstreaCo

Présentation de la marque baccalauréat

Déposée le 29 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AstreaCo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « baccalauréat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AstreaCo domicilié(e) 22/24 rue du Champ de Mars - 75007 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 934 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AstreaCo, M. Bastien Le Coz domicilié(e) 22/24 rue du Champ de Mars - 75007 - Paris - France.

La marque baccalauréat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque baccalauréat est expirée depuis le 29 mai 2022.

AstreaCo a également déposé les autres marques suivantes : BACHELIER , Bac , promo , bachelier


AstreaCo, SAS - 22/24 rue du Champ de Mars - 75007 - Paris - France - SIREN 534934872


AstreaCo, M. Bastien Le Coz - 22/24 rue du Champ de Mars - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 14 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588717 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.