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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AstreaCo
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Bac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bac
AstreaCo, SAS

Numéro de dépôt :
4010051
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/05/2023
Bac de AstreaCo

Présentation de la marque Bac

Déposée le 31 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AstreaCo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Bac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AstreaCo domicilié(e) 22/24 rue du Champ de Mars - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 934 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AstreaCo, M. Le Coz Bastien domicilié(e) 22/24 rue du Champ de Mars - 75007 - PARIS - France.

La marque Bac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bac est expirée depuis le 31 mai 2023.

AstreaCo a également déposé les autres marques suivantes : baccalauréat , BACHELIER , promo , bachelier


AstreaCo, SAS - 22/24 rue du Champ de Mars - 75007 - PARIS - France - SIREN 534934872


AstreaCo, M. Le Coz Bastien - 22/24 rue du Champ de Mars - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).