ASTRAZENECA UK LIMITED Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
94538040
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2014
Présentation de la marque ZENECA
Déposée le 29 septembre 1994 par la société étrangère ASTRAZENECA UK LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZENECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est la société étrangère ASTRAZENECA UK LIMITED domicilié(e) 15 Stanhope Gate LONDRES W1Y 6LN,Royaume-Uni (dossier no 2267088) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREESE-MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2267088) - 75001 - France.
La marque ZENECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASTRAZENECA UK LIMITED Société de droit britannique - 15 Stanhope Gate LONDRES W1Y 6LN,Royaume-Uni (dossier no 2267088) - Royaume-Uni
CABINET BREESE-MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2267088) - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10
Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367414 - Publication au BOPI 2003-03-24
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2004 n°2267088 - Publication au BOPI 2004-06-17
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
- Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs; mordants (autres que pour métaux ou pour semences); résines naturelles à l'état brut. - Préparations pharmaceutiques et hygiéniques; préparations hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); préparations pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. - Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical); programmes enregistrés d'ordinateurs; aucun des produits qui précèdent n'étant relatif aux fontes de caractères de machines à écrire ou d'imprimantes. - Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. - Protéines et mycoprotéines préparées et traitées, toutes étant à usage humain; aliments ou repas cuits ou préparés, et aliments pour repas rapides, tous consistant en, ou contenant des/protéines ou myco-protéines préparées et traitées. - Semences et graines pour semences; fruits et légumes frais
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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