Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTRAGAL
ASTRAGAL EDITIONS S.A.

Numéro de dépôt :
99812693
Date de dépôt :
10/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2009

Présentation de la marque ASTRAGAL

Déposée le 10 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ASTRAGAL EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASTRAGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASTRAGAL EDITIONS domicilié(e) 11, Place Aristide Briand, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 850 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG Michel RICHEBOURG - France.

La marque ASTRAGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTRAGAL est expirée depuis le 10 septembre 2009.


ASTRAGAL EDITIONS S.A. - 11, Place Aristide Briand, 69003 LYON - France - SIREN 412850406


Cabinet Michel RICHEBOURG Michel RICHEBOURG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Supports de données et d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, sonores, y compris bandes audio, bandes vidéo, cassettes audio, cassettes vidéo, cassettes audio-visuelles, disques acoustiques, disques audio, disques vidéo, disques audio-visuels, disques magnétiques, disques numériques, disques optiques, Cédéroms, disquettes, cartouches, sites Internet, à savoir ordinateurs reliés au réseau téléphonique et supportant des programmes d'affichage de pages Internet et programmes d'affichage de pages Internet, bornes interactives, à savoir ordinateurs en accès libre supportant des programmes interactifs d'affichage de données et programmes interactifs d'affichage de données, bases de données ; documents photographiques, clichés, dessins y compris planches anatomiques, illustrations visuelles ou sonores, produits infographiques, documents et outils multimédia interactifs ou non, comprenant du texte et/ou du son et/ou des images qui peuvent être animées ou fixes, y compris programmes informatiques, logiciels, progiciels, didacticiels, dessins animés en deux dimensions ou en trois dimensions, sites Internet, notamment dans le domaine de la santé humaine ou animale, de l'informatique, du multimédia, destinés notamment à la pédagogie, à l'enseignement, à l'instruction, à la formation initiale et/ou continue et/ou professionnelle pouvant être effectuées à distance ou non, à l'auto-formation, à l'apprentissage, à l'entraînement, aux tests et épreuves d'évaluation pédagogiques, aux tests informatiques, au jeu pédagogique ou non, au divertissement, à la récréation, à la communication institutionnelle ou non, à l'information, à la présentation et la démonstration de produits et de services, à l'aide à l'organisation et à l'animation de réunions et/ou de séminaires et/ou de congrès et/ou d'expositions, à l'aide à l'utilisation d'appareils et de machines industriels ou domestiques ; conception, édition et publication et mise à jour de documents photographiques, clichés, dessins y compris planches anatomique, illustrations visuelles ou sonores, produits infographiques, documents et outils multimédia interactifs ou non, comprenant du texte et/ou du son et/ou des images qui peuvent être animées ou fixes, y compris programmes informatiques, logiciels, progiciels, didacticiels, dessins animés 2D ou 3D, sites Internet, y compris enregistrement, pressage, gravage, impression, reproduction, numérisation du son ou d'images ; direction artistique ; conception de documents et outils de formation, d'aide, de jeux ; conception et rédaction de scénarios multimédia ; prises de vues photographiques et cinématographiques ; conception de produits infographiques, de documents et outils multimédia sous forme de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ de sons ; recherche iconographique, service de dessinateur d'art graphique, à savoir : design graphique ; programmation et développement informatiques ; création d'arborescences ; conception de bases de données, de sites Internet, de Cédéroms, de bornes interactives ; gestion électronique de documents ; gestion de fichiers informatiques ; veille technologique ; conseil en stratégie pédagogique ; conseil en conception de documents et outils multimédia et en stratégie multimédia ; validation scientifique de projets par identification, sélection et contact direct d'experts dans le domaine scientifique concerné et obtention d'un avis fourni par ces experts. Conception, édition, publication et mise à jour de documents photographiques, clichés, dessins, y compris dessins animés deux dimensions ou trois dimensions.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.