Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOMOR
Numéro de dépôt :
1003142
Date de dépôt :
03/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TOMOR
Déposée le 3 décembre 1976 par ASTRA-CALVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TOMOR est expirée depuis le 3 décembre 1986.
ASTRA-CALVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005