Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLE
Numéro de dépôt :
1647204
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1999
Présentation de la marque SOLE
Déposée le 21 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLE est expirée depuis le 21 décembre 1999.
ASTRA-CALVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31